Les présentes conditions s’appliquent pour toutes les ventes réalisées sur le site de Patrice Bouley, pour tous les produits proposés.

Téléphone : 06 58 32 75 89
Email : contact@patricebouley.com

Article 1 – Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros  participation aux frais de livraison inclus.

En vertu de l’article 261-7-1° du CGI, la TVA n’est pas applicable aux produits mis en vente sur ce site.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité.

Article 2 – Commande

Le client peut commander sur internet via le site de Patrice Bouley.

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

Article 3 – Validation

Vous devez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente lors de la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

Pour les commandes par courrier postal, la validation de la commande se fait à réception du paiement, le cachet de la Poste en faisant foi.

Article 4 – Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais.

Article 5 – Frais de port

Les frais de port sont inclus pour chaque commande.

Article 6 – Livraison

La livraison est effectuée par la Poste.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison pour la France. Délai moyen compris entre 2 et 7 jours ouvrables pour la France.

Article 7 – Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue :

• soit par carte bancaire via Stripe
• soit par Stripe
• soit par virement bancaire

En cas de paiement par virement bancaire, pensez à indiquer le numéro de commande en intitulé de votre virement.

Le colis ne sera envoyé qu’après réception de votre virement.

Article 8 : Sécurisation

Le paiement par carte bancaire se fait par Stripe qui en assume toutes les responsabilités.

Pour plus d’information, lire La Sécurité Stripe.

En aucun cas, Patrice Bouley n’a accès à votre numéro de carte bancaire.

Article 9 : Droit de rétraction

Tout achat effectué sur le site de Patrice Bouley vous permet de bénéficier de quatorze jours francs prévus par l’article L 121-20 du Code de la Consommation, pour nous retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité.

Les articles retournés incomplets, abîmés ou endommagés par le Client ne sont pas repris. Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, hormis dans le cas où l’article est défectueux (une photo sera demandée).

Ce droit ne s’exerce pas pour les produits téléchargeables, c’est-à-dire sans livraison.

Article 10 – Garantie

Le paiement Stripe offre une garantie de remboursement si le vendeur n’envoie pas le colis et rembourse le montant total de la transaction, frais de port inclus.

Pour plus d’information, lire les Garanties Stripe.

Article 11 – Service clientèle

Pour toute information ou question, contactez Patrice Bouley :

• par téléphone : 06 58 32 75 89
• par e-mail : contact@patricebouley.com

Article 12 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, illustrations, œuvres et images reproduits sur le site de Patrice Bouley sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

Article 13 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

En cas de liens hypertextes pointant vers d’autres sites à partir de patricebouley.com, Patrice Bouley ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

Article 14 – Droit applicable – litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.